Denise Bourriaud

De: Denise Bourriaud
conseillère d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'ancienneté, secteur A
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000765176(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Denise Bourriaud
conseillère d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'ancienneté secteur A
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000581668(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200019/04/2000
De: Denise Bourriaud
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'ancienneté (secteur A)
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000556477(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 199620/01/1996
De: Denise Bourriaud
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'ancienneté (secteur A)
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000735804(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 199519/07/1995
De: Denise Bourriaud
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'ancienneté, secteur A
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000363668(source JORF)
délégation de signature
26 Janvier 199426/01/1994
De: Denise Bourriaud
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la liquidation des pensions
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000346655(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199316/05/1993
De: Denise Bourriaud
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la liquidation des pensions
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000710211(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 199223/10/1992
De: Denise Bourriaud
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la liquidation des pensions
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000354452(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199125/07/1991